Conditions générales de vente

 Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente de produits de la marque Sea mom's par l'entreprise [insérer le nom de votre entreprise]. En passant commande sur le site web de Sea mom's, le client accepte ces conditions générales de vente.

1. Produits

Sea mom's propose des coquillages d'allaitement. Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsabilité de Sea mom's ne pourrait être engagée.

2. Commandes et paiements

Les commandes sont passées sur le site web de Sea mom's. Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire ou via PayPal. Les prix sont exprimés en euros et sont toutes taxes comprises.

3. Livraison

La livraison des produits est gratuite en France métropolitaine et se fait sous 2 à 5 jours ouvrés. Pour les livraisons en Europe, un coût de 5 euros est appliqué. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et dépendent du transporteur. En cas de retard de livraison, la responsabilité de Sea mom's ne peut être engagée.

4. Retours et remboursements

Si le client n'est pas satisfait de sa commande, il peut la retourner dans les 30 jours suivant la réception du produit, à condition que celui-ci soit dans son emballage d'origine et en parfait état. Le client est responsable des frais de retour. Sea mom's s'engage à rembourser le prix du produit dans les meilleurs délais.

5. Garanties

Sea mom's garantit que les produits vendus sont conformes à la législation en vigueur et respectent les normes de qualité. Les produits bénéficient également de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.

6. Conditions d'utilisation

Le client s'engage à utiliser les produits achetés conformément à leur destination et à la législation en vigueur. Sea mom's ne peut être tenu responsable des conséquences de l'utilisation des produits en dehors de leur destination ou de leur mauvaise utilisation.

7. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site web de Sea mom's, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Sea mom's. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l'accord préalable écrit de Sea mom's est strictement interdite.

8. Résiliation ou annulation de commandes

Sea mom's se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de suspicion de fraude ou de violation des présentes conditions générales de vente.

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.